Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits et services effectuées sur le site https://gasparddestre.com/ (ci-après désigné par le terme “Site”). Le Site est exploité par Gaspard Destre, artiste et propriétaire du site.
2. Définitions
- Client : Toute personne physique ou morale qui passe une commande sur le Site.
- Produit : Toute œuvre originale de Gaspard Destre proposée à la vente sur le Site.
- Service : Tout stage ou conférence proposé par Gaspard Destre sur le Site.
- Commande : Toute demande de produit ou de service passée par le Client sur le Site.
3. Acceptation des CGV
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation des présentes CGV.
4. Produits et Services
a) Œuvres originales
Les œuvres originales de Gaspard Destre sont présentées sur le Site avec une description détaillée et un prix. Les œuvres sont disponibles en quantité limitée et peuvent être retirées de la vente à tout moment.
b) Stages et conférences
Les stages et conférences proposés par Gaspard Destre sont décrits sur le Site avec les dates, lieux, durées et tarifs. Les inscriptions sont limitées en nombre et peuvent être clôturées à tout moment.
5. Commandes
a) Passation de commande
Le Client peut passer commande directement sur le Site en suivant les étapes indiquées. La commande ne sera définitive qu’après confirmation de paiement.
b) Confirmation de commande
Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au Client après réception du paiement. Cette confirmation mentionnera les détails de la commande, y compris les produits ou services commandés, le prix total et les modalités de livraison ou de participation.
6. Prix
Les prix des produits et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.
7. Paiement
a) Modes de paiement
Le paiement des produits et services peut être effectué par virement bancaire ou par chèque.
- Virement bancaire : Les coordonnées bancaires pour effectuer le virement seront communiquées au Client lors de la passation de la commande.
- Chèque : Le chèque doit être libellé à l’ordre de Gaspard Destre et envoyé à l’adresse suivante : 135, avenue de la libération, 42120 Le Coteau, France.
8. Livraison
a) Modalités de livraison
Les œuvres originales seront livrées à l’adresse indiquée par le Client lors de la passation de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et peuvent varier en fonction de la destination.
b) Frais de livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors de la passation de la commande.
9. Droit de rétractation
a) Œuvres originales
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
b) Stages et conférences
Pour les stages et conférences, le droit de rétractation ne s’applique pas. Toute annulation doit être faite par écrit et sera soumise aux conditions d’annulation spécifiées lors de l’inscription.
10. Responsabilité
Gaspard Destre ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou des produits et services proposés.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris les œuvres originales, les textes, les images, les vidéos et les logos, sont la propriété exclusive de Gaspard Destre et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Gaspard Destre.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la passation de commande sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.
13. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
14. Modification des CGV
Gaspard Destre se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur à la date de leur publication.
15. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGV, le Client peut contacter Gaspard Destre par e-mail à info@gasparddestre.com ou par téléphone au +33 (0)7 59 56 72 50.